Mentions légales.

Document à finaliser avant publication : les champs entre crochets nécessitent les informations de l’entreprise qui exploite effectivement ABT-Nettoyage.

Éditeur du site

Nom commercial : ABT-Nettoyage / ABT Prestige Nettoyage.
Éditeur : [DÉNOMINATION SOCIALE OU NOM ET PRÉNOM + EI].
Forme juridique : [À RENSEIGNER].
Capital social, si société : [À RENSEIGNER].
Siège ou adresse professionnelle : [À RENSEIGNER].
SIREN / SIRET : [À RENSEIGNER].
Immatriculation au registre applicable : [À RENSEIGNER].
Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : [À RENSEIGNER].
Téléphone : [À RENSEIGNER].
Email : contact@abt-nettoyage.fr.
Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM À CONFIRMER].

Hébergement

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. RCS Lille Métropole 424 761 419. Téléphone : 1007 depuis la France. Site : www.ovhcloud.com. L’entité doit correspondre au contrat d’hébergement souscrit.

Objet du site et prestations

Ce site présente des prestations de nettoyage et permet de demander un devis. Le formulaire ne constitue ni une commande, ni une réservation, ni un paiement. Le périmètre, les tarifs, le calendrier et les conditions contractuelles sont communiqués avant tout engagement. Les demandes dans la zone annoncée restent soumises à étude et disponibilité.

Propriété intellectuelle et photographies

Les textes, la présentation et les signes distinctifs sont protégés dans les limites du droit applicable. Toute réutilisation dépassant les exceptions légales nécessite l’autorisation du titulaire des droits. Les photographies illustrent des espaces et ne représentent pas des clients ou réalisations d’ABT-Nettoyage.

Chambre : mark champs / Unsplash. Salon : Fabian Kühne / Unsplash. Utilisation selon la licence Unsplash.

Données personnelles

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Clients consommateurs

[SI DES PRESTATIONS SONT PROPOSÉES AUX CONSOMMATEURS : compléter les coordonnées et le site du médiateur de la consommation effectivement désigné ; prévoir les informations précontractuelles et les règles de rétractation applicables au mode de conclusion du contrat.]